Nous sommes des êtres humains libres et égaux en droit. Notre droit civil repose sur des principes moraux: ne pas tuer ou nuire à autrui, ne pas violer, c’est à dire pénétrer dans l’espace intime d’une personne sans son consentement en profitant d’une supériorité physique, d’une position d’autorité ou d’un dol. Nul ne peut être soumis à autrui sans un consentement libre et éclairé sauf dans le cas des gardiens de la paix appliquant les principes précédents avant ou après l’intervention du jugement.

Le droit qui en découle repose sur un sens inné de la justice et doit pouvoir être compréhensible et appliqué par tous..

La liberté des uns ne devant pas empêcher la liberté des autres, les lois qui en résultent sont l’expression de la volonté générale. Tous les citoyens ont droit de concourir personnellement à leur formation. Elle doivent être identiques pour tous, soit qu’elles protègent, soit qu’elles punissent. les sanctions ont pour fonction de contenir et réparer et ne peuvent en aucun cas être disproportionnées au délit.

Nul ne peut être amputé par la loi d’une partie ou de toute sa liberté s’il n’a pas été rigoureusement prouvé que cette liberté est dangereuse pour autrui, ou pour le groupe, ou pour ce qui permet la vie sur terre.

Notre société respecte la « loi naturelle », tant du point de vue physique et biologique que du point de vue des organisations humaines. La morale est partie intégrante de la « loi naturelle ». Nous respectons le vivant sous toutes ses formes et n’intervenons qu’en évitant de modifier les équilibres naturels. La première société naturelle est la famille constituée des parents géniteurs et de leurs enfants. Les enfants doivent être respectés et protégés. Aucun enfant ne peut être arraché à sa famille sans son consentement ni faire l’objet d’actes marchands.

Ne peuvent appartenir à notre société que ceux qui respectent cette charte des valeurs fondamentales , indépendamment du sexe, de la religion ou de la qualité d’immigrant.